Paradis fiscaux et judiciaires

Daniel Bouton fait une apparition au procès du "Sentier II"

lundi 4 février 2008

04/02/2008 18:46

PARIS (AFP) - Daniel Bouton fait une apparition au procès du "Sentier II"

[illustration : Daniel Bouton le 24 janvier 2008 Paris - © 2008 AFP - Martin Bureau]

Le PDG de la Société Générale (SG), Daniel Bouton, ne s’est pas éternisé lundi au début du procès au long cours dit du "Sentier II", où il va être jugé cinq mois durant pour blanchiment aggravé dans le cadre d’un trafic présumé de chèques entre France et Israël.

L’appel des prévenus par ordre alphabétique a permis à M. Bouton de décliner rapidement son identité et sa situation de famille avant de s’éclipser un peu moins de deux heures après le début de l’audience devant la 11e chambre du tribunal correctionnel de Paris.

Déjà aux prises avec l’affaire des falsifications imputées au trader Jérôme Kerviel, en butte lundi aux critiques du ministère des Finances sur l’insuffisance des contrôles internes de la SG, M. Bouton, 57 ans, n’a fait de commentaire ni à son arrivée ni à son départ du tribunal.

Assis au côté de son avocat, Jean Veil, le PDG de la banque a écouté impassible l’appel des premiers des 138 prévenus auxquels s’ajoutent quatre banques, tous jugés pour blanchiment aggravé ou abus de biens sociaux.

Quand est venu son tour, il a pu entendre que la justice lui reprochait d’avoir "apporté son concours" au blanchiment de fonds "d’origine frauduleuse" d’un montant de 210 millions de francs (32 MEUR), entre 1998 et 2001.

La profession de banquier de Daniel Bouton est une circonstance aggravante qui lui fait encourir jusqu’à dix ans d’emprisonnement et 750.000 euros d’amende.

L’interrogatoire dans le détail du PDG de la SG n’est pas prévu avant les 28 et 29 mai. D’ici là, sa présence n’est pas requise à l’audience.

Révélée à la suite de l’escroquerie de masse dite du "Sentier" (du nom du quartier parisien de la confection, dans le IIe arrondissement), l’affaire concerne un vaste circuit de blanchiment permettant à des commerçants du Sentier, à des particuliers et à des associations de dissimuler un délit - fraude fiscale, abus de biens sociaux, chèques volés - en échangeant, moyennant une commission versée à des intermédiaires, des chèques contre de l’argent liquide.

Outre la SG, trois autres banques sont poursuivies en tant que personnes morales. Barclays-France est accusé d’avoir laissé transiter 24 MEUR de sommes "blanchies", la Société marseillaise de crédit et la Banque nationale du Pakistan 2,6 MEUR chacune.

Les quatre établissements contestent avoir laissé prospérer en connaissance de cause un trafic s’élevant à des dizaines de millions d’euros.

Parmi les personnes physiques, on retrouve des gérants de société, beaucoup de commerciaux, des présidents d’associations caritatives ou cultuelles, des pères de famille sans profession, quelques rabbins, un sacrificateur rituel, un magistrat révoqué et des hauts dirigeants de banques...

Le procès ouvert lundi est exceptionnel dans les annales judiciaires par le nombre des prévenus, sa durée et l’ampleur des sommes en jeu.

Jusqu’au 3 juillet minimum, 81 jours d’audience seront nécessaires aux trois juges et à leur assesseur suppléant pour démêler un écheveau de responsabilités auquel l’instruction du pôle financier de Paris a consacré trois informations judiciaires et 300 tomes de procédure de 1998 à 2006. Le tout sous le regard de quelque 170 avocats.

Dans un dossier distribué aux journalistes par le tribunal, on peut lire aussi que la construction d’une salle d’audience temporaire a coûté 670.000 euros.

Installée dans la salle des pas perdus du palais de justice de Paris, elle accueillera en alternance le procès de l’hormone de croissance à partir de mercredi.

© AFP

Publié avec l’aimable autorisation de l’Agence France Presse.

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