Paradis fiscaux et judiciaires

Après UBS, le fisc américain annonce avoir « identifié d’autres banques »

mercredi 13 mai 2009

justice mercredi 13 mai 2009

Après UBS, le fisc américain annonce avoir « identifié d’autres banques »

Par François Pilet, Miami

HSBC et Credit Suisse pourraient subir l’assaut de l’IRS. En enquêtant sur la clientèle extra-territoriale d’UBS, le fisc américain aurait obtenu des informations sur les réseaux d’autres banques. Credit Suisse dément l’existence de toute poursuite. HSBC Private Bank n’a pas retourné nos appels.
Le programme d’amnistie partielle offerte par le fisc américain aux détenteurs de comptes non déclarés à l’étranger – une perche tendue aux dizaines de milliers de clients d’UBS menacés de poursuites civiles et pénales – pourrait attirer l’attention sur les activités de gestion offshore d’autres grandes banques, dont le britannique HSBC et Credit Suisse.

« Nous avons identifié d’autres banques », a indiqué l’agent Daniel Reeves de l’Internal Revenue Service (IRS), sans les nommer, lors d’une conférence sur la fraude fiscale qui s’est tenue au début du mois à Miami. En décembre dernier, un article du New York Times avait spécifiquement mentionné les deux banques, citant des sources au sein de l’administration américaine. Le siège mondial de la division de gestion de fortune de HSBC est établi à Genève.

Le 26 mars, l’IRS a introduit une nouvelle procédure qui permet aux détenteurs de comptes non déclarés à l’étranger de faire amende honorable. Auparavant, un contribuable qui omettait de révéler l’existence d’un tel compte s’exposait à une amende à hauteur de 50% des fonds en question, et ce pour chaque déclaration frauduleuse. Après trois ans, les pénalités pouvaient ainsi se monter à 150% des avoirs.

Lire la suite de l’article sur le site internet du journal suisse Le Temps.


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