Paradis fiscaux et judiciaires

Jersey : tempête dans un paradis fiscal

mardi 18 juin 2013

Jersey : tempête dans un paradis fiscal

LE MONDE | 18.06.2013 à 12h07 • Mis à jour le 18.06.2013 à 12h20 | Par Marc Roche

Difficile d’imaginer combien les bureaux de l’un des centres financiers les plus avancés au monde peuvent paraître vieillots. Nichés dans les ruelles de Saint-Hélier, la capitale de l’île anglo-normande de Jersey, les professionnels des montages de trusts veulent à tout prix ne pas se faire remarquer. Structures financières complexes, les trusts gèrent les avoirs d’un particulier pour en reverser les profits à un ou à plusieurs de ses bénéficiaires. La discrétion qui sied à ces prête-noms est comme une seconde nature dans ce confetti de la Couronne posé à quelques lieues marines de Cherbourg.

Soupçonnés d’encourager l’évasion fiscale en raison du manque de transparence, ces échafaudages financiers sont dans le collimateur du G8 sous présidence britannique qui se tient, lundi 17 et mardi 18 juin, à Lough Erne (Irlande du Nord). Samedi, David Cameron a convoqué à Downing Street les paradis fiscaux situés dans son giron – dont Jersey – pour les obliger à plus de transparence.

Les dix territoires d’outre-mer et dépendances de la Couronne britannique n’ont guère eu le choix et ont promis de signer la convention multilatérale de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sur les échanges de renseignements fiscaux.

Téléguidée par Londres, Washington et Bruxelles, l’offensive du G8 engagée contre les fraudeurs de l’impôt a fait l’effet d’un tremblement de terre dans ce paradis fiscal qui respire d’ordinaire la quiétude.

[...] Pas question pour un quidam de pousser la porte de Volaw afin de déposer une valise de liquide à la réception. Le client doit être introduit par un intermédiaire, une banque, un avocat ou un expert-comptable. La constitution d’un trust est un travail fastidieux, d’où un tarif variant entre 10 000 et 20 000 livres (de 11 700 à 23 500 euros), pour les trusts simples, à plusieurs centaines de milliers de livres pour les montages plus compliqués auxquels s’ajoutent des frais d’administration et des honoraires facturés à l’heure. Petites fortunes, s’abstenir...

L’ÎLE COMPTE 180 TRUSTEES

Des compagnies extraterritoriales peuvent être constituées pour gérer les composantes du portefeuille, immobilier, yacht, toiles de maître, actions, lingots d’or, etc. La création de ces sociétés offshore est nécessaire puisque le trust, arrangement à la fois légal et virtuel, ne peut s’adonner à une activité commerciale.

Jersey compte 180 trustees, ces sociétés spécialisées dans l’agencement de trusts. Avec la banque de détail, les fonds d’investissement et les pavillons de complaisance offerts aux multinationales, ce secteur est l’un des quatre piliers de l’activité financière de cette île de 116 kilomètres carrés. Les avoirs des trusts montés à Jersey représenteraient entre 300 et 500 milliards de livres, soit davantage que le budget de nombreux Etats. Lire la suite sur le site du journal Le Monde.


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