Paradis fiscaux et judiciaires

Paradis fiscaux : la filière canadienne...

vendredi 14 février 2014

Paradis fiscaux : la filière canadienne
Barbade, Caïmans, Bahamas, Nouvelle-Écosse, Ontario...

Alain Deneault

392 pages sortie le 26 février 2014

Le Canada est un acteur central dans le processus d’offshorisation du monde. Dans cet essai choc, Alain Deneault démontre avec brio comment le pays a largement contribué à créer les paradis fiscaux des Caraïbes à partir des années 1950 et favorise aujourd’hui de mille manières les détenteurs de fortune et les entreprises cherchant à contourner son système fiscal et ses lois. Sous l’impulsion de personnalités politiques, de banquiers et de juristes canadiens, ces États se sont convertis en « législations de complaisance » qui comptent aujourd’hui parmi les plus redoutables du monde.

Un ancien ministre des Finances du Canada a développé le modèle offshore des Bahamas. Un avocat de Calgary, ancien bonze du Parti conservateur, a structuré aux Îles Caïmans les lois consacrant le secret bancaire. Le gouvernement fédéral a fait de la Barbade le havre fiscal de prédilection des entreprises canadiennes et a signé un accord de libre-échange avec le Panama, repaire mondial des narcotrafiquants. Aujourd’hui, le Canada partage même son siège dans les instances de la Banque mondiale et du Fonds monétaire international avec un collectif de paradis fiscaux de la Caraïbe britannique.

Mais le Canada, prisonnier de la logique qu’il a contribué à mettre en place, en est venu à adapter sa propre législation au jeu de la concurrence offshore, du Québec à Toronto en passant par la Nouvelle-Écosse, le tout au détriment du bien public... Ce livre porte sur ces dérives qui, de la fin du XIXe siècle à aujourd’hui, font structurellement du Canada un paradis fiscal.

Cet ouvrage aborde une question importante et très actuelle, celle de la concurrence que se livrent les États sur le plan de la fiscalité pour séduire le capital et privilégier certaines industries. Ce faisant, ils imposent au reste de la société des coûts dont on ne mesure pas l’ampleur.

— Allison Christians, professeur de droit fiscal, Faculté de droit, Université McGill

L’ouvrage décrypte avec rigueur les mécanismes qui ont conduit le Canada à adopter des « législations de complaisance » qui ne sont rien d’autres que des outils juridiques criminogènes permettant à leurs utilisateurs de contourner les obligations et régles qui fondent les États de droit. Il fallait pour l’écrire le talent et le courage d’Alain Deneault.

— Chantal Cutajar, directrice du GRASCO (Université de Strasbourg) et du Collège européen des investigations financières (CEIFAC)

Alain Deneault est l’auteur de Noir Canada, Offshore, Paradis sous terre et « Gouvernance ». Il enseigne la théorie critique à l’Université de Montréal et tient une chronique dans la revue Liberté. Il est chercheur au Réseau pour la justice fiscale.

Table des matières

Introduction : La fuite en avant

Chapitre premier : 1889 – Le Dominion du Canada
Pivot bancaire des États-Unis et de la Caraïbe

Chapitre 2 : 1960 – Les Bahamas
Repaire du crime organisé américain

Chapitre 3 : Les Îles Caïmans
Havre de la haute finance spéculative

Chapitre 4 : 1974 – La Jamaïque
Zone franche industrielle

Chapitre 5 : 1980 – La Barbade
Refuge des firmes canadiennes offshore

Chapitre 6 : 1985 – Le Québec
Minéralo-État

Chapitre 7 : 1986 – Les Îles Turques-et-Caïques
Onzième province canadienne en perspective

Chapitre 8 : 1994 – L’Ontario
Pôle financier de l’industrie minière mondiale

Chapitre 9 : 1998 – Le Canada
Paradis fiscal

Chapitre 10 : 2006 – Halifax
Arrière-boutique des Bermudes

Chapitre 11 : 2009 – Le Canada, les Bahamas, la Barbade, le Belize, Saint-Knitts-et-Nevis...
Lobby offshore à la Banque mondiale et au FMI

Chapitre 12 : 2010 – Le Panama
Plaque tournante du narcotrafic

Conclusion : État de siège social

Notes
Bibliographie sélective
Glossaire
L’équipe
Index


Accueil | Contact | Plan du site | | Statistiques du site | Visiteurs : 2194 / 525511

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site Bibliographie  Suivre la vie du site Paradis fiscaux et judiciaires   ?

Site réalisé avec SPIP 3.0.17 + AHUNTSIC

Creative Commons License