Paradis fiscaux et judiciaires

Les foudres de l’Oncle Sam menacent deux banques françaises

samedi 31 janvier 2015 par marieagnes

Les foudres de l’Oncle Sam menacent deux banques françaises

Par Alexis Favre

Après BNP, Société Générale et Crédit Agricole sont soupçonnés d’avoir violé les embargos de l’Oncle Sam. Des employés auditionnés à Londres par les autorités américaines

Une sourde inquiétude se propage dans la place financière genevoise, plus particulièrement parmi les acteurs du financement du négoce de matières premières. Après l’amende record de près de 9 milliards de dollars infligée par les autorités américaines à BNP Paribas pour avoir facilité des transactions en dollars avec des pays sous embargo, la pression monte sur deux autres banques françaises : Crédit Agricole et Société Générale. Selon les informations du Temps, des employés basés à Genève auraient été auditionnés à Londres par des enquêteurs américains à la fin de l’année passée.

Le Wall Street Journal l’avait révélé en mars 2014 : les deux établissements font l’objet d’enquêtes pour déterminer s’ils ont également enfreint l’International Emergency Economic Powers Act de 1977, la loi qui permet aux Etats-Unis d’interdire les transactions avec certains pays comme l’Iran, le Soudan ou Cuba.

[...] Les entités genevoises de ces deux banques seraient concernées au premier chef. Dans l’affaire BNP Paribas, une bonne partie des opérations litigieuses portaient sur le financement du négoce de matières premières. Un secteur dans lequel les deux établissements sont actifs à Genève, Crédit Agricole en particulier (Société Générale n’y a ouvert son bureau dédié qu’en 2010).

[...] Pourquoi entendre ces employés sur sol anglais ? Parce que le droit suisse est très restrictif quant à la coopération avec des autorités étrangères. En clair, les employés auraient enfreint la loi en répondant à Genève aux interrogations américaines. Les auditions à Londres seraient une pratique régulière pour les autorités américaines, confirme un avocat genevois. Lire la suite sur le site du journal Le Temps.


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