Paradis fiscaux et judiciaires

La justice américaine a ouvert une enquête sur Airbus

jeudi 20 décembre 2018 par paradisfj.info

Économie

La justice américaine a ouvert une enquête sur Airbus

Selon les informations du « Monde », l’entreprise pourrait devoir payer une amende de plusieurs milliards de dollars ou, catastrophe ultime, être condamnée au pénal.

Par Marie-Béatrice Baudet et Chloé Aeberhardt Publié aujourd’hui à 11h16, mis à jour à 11h30

C’est une terrible secousse pour Airbus, déjà fragilisé par plusieurs enquêtes anticorruption. Selon les informations du Monde – sur lesquelles l’avionneur ne souhaite faire aucun commentaire –, l’entreprise est sous le coup d’une nouvelle procédure judiciaire lancée, cette fois, par le parquet américain, le redouté Department of Justice (DoJ), bras armé des Etats-Unis dans la poursuite, sur leur territoire et à l’étranger, des entreprises soupçonnées de pratiques inappropriées. Les françaises Total, Technip, Alcatel, Société générale et Alstom figurent à son tableau de chasse, condamnées à des amendes qui ont atteint des centaines de millions d’euros.

Fidèle à ses méthodes, le DoJ a attendu plusieurs mois avant de prévenir le groupe aéronautique européen des investigations engagées officiellement fin 2017, comme nous l’avons découvert. L’annonce ne lui a été faite qu’à la fin de cet été. Les autorités américaines ont-elles voulu gagner du temps pour rassembler des pièces à charge ?

Si l’on met de côté plusieurs affaires anciennes toujours à l’instruction, à l’instar du « Kazakhgate » – une affaire portant sur des soupçons de corruption en marge de contrats commerciaux entre la France et le Kazakhstan –, Airbus était mobilisé en priorité depuis deux ans pour répondre aux questions, à Londres, du Serious Fraud Office (SFO), l’agence britannique anticorruption et, à Paris, du parquet national financier (PNF). Les deux instances coopèrent sur le même dossier : au printemps 2016, le géant de l’aéronautique (66,8 milliards d’euros de chiffre d’affaires et 129 500 salariés en 2017) a de lui-même confessé avoir oublié de mentionner la présence d’intermédiaires lors de la négociation de plusieurs gros contrats à l’étranger, en Asie notamment.

Le recours à des « business partners » (intermédiaires) est autorisé par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), à condition que ces tiers soient identifiés et leur rémunération traçable. Soupçonnant des malversations, le SFO avait, le premier, ouvert une enquête en juillet 2016, suivi par le PNF, pour « corruption d’agents publics à l’étranger, blanchiment, abus de biens sociaux, faux et usage de faux ». Lire la suite.


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